Déposée le 26 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONTACT PLANTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONTACT PLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONTACT PLANTES domicilié(e) 120 avenue des Pépinières - 94550 - CHEVILLY LARUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 719 773 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CONTACT PLANTES, SAS domicilié(e) 120 avenue des Pépinières - 94550 - CHEVILLY LARUE - France.
La marque CONTACT PLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONTACT PLANTES SAS, SAS - 120 avenue des Pépinières - 94550 - CHEVILLY LARUE - France - SIREN 380719773
CONTACT PLANTES, SAS - 120 avenue des Pépinières - 94550 - CHEVILLY LARUE - France
Inscription le 10 février 2004 - Rejet partiel n°386643 - Publication au BOPI 2004-02-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Renouvellement sans limitation le 21 février 2013 n°2522483 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-21
Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, engrais pour les terres, terreaux. Produits phytosanitaires (à l'exception des produits antiparasitaires). Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (actionnées manuellement). Appareils d'éclairage. Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers. Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, jonc, osier ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois. Récipient d'emballage en bois ou en matières plastiques, literie (à l'exception du linge de lit). Décorations pour arbres de Noël. Arbres de Noël en matières synthétiques. Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois brut ; plantes séchées pour la décoration. Transport ; emballage et entreposage de marchandises. Informations en matière de transport. Location de véhicules. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Location de plantes et de végétaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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